Acheter un vélo électrique : existe-t-il de subventions ?

Les Vélos à Assistance Electrique (VAE) sont à la fois pratiques et écologiques. Ils permettent de parcourir plusieurs kilomètres sans pour autant se fatiguer. Afin de promouvoir leur utilisation, de nombreuses aides à l’achat ont été mises en place. Ainsi, l’acquisition d’un vélo électrique peut faire l’objet d’un financement ou d’une subvention. Trouvez plus de détails dans l’article.

Le bonus écologique, une prime nationale à l’achat de VAE

Le bonus écologique est une aide à l’achat de VAE accordée par l’État. Il a fait l’objet d’une reconduction en 2018. Des conditions strictes sont à respecter pour bénéficier de cet appui financier. L’acquéreur doit être une personne physique et à la hauteur d’acheter un vélo électrique neuf. De plus, il est tenu d’être domicilié en France tout en faisant preuve d’une non-imposition sur les revenus pour l’année qui précède l’acquisition du véhicule. L’acheteur doit aussi obtenir une subvention venant de la collectivité locale dont il dépend. Toute personne qui avait déjà bénéficié d’une aide nationale pour une acquisition du même type n’est pas éligible à ce bonus écologique. Il faut aussi noter que l’acheteur doit s’engager à ne pas vendre le véhicule durant l’année qui suit l’achat. Un tel acte engendre une obligation de restitution de la subvention reçue.

En outre, des clauses relatives au vélo doivent être respectées pour percevoir ce financement. Le VAE doit être neuf et comporter un moteur auxiliaire électrique au sens du Code de la route. Aussi, il doit être dépourvu de batterie au plomb.

La demande de subvention pour l’acquisition d’un VAE peut se faire en ligne, sur le site de l’Agence de Services et de Paiements (ASP). Elle doit être déposée durant les 6 mois qui suivent la date de facturation du vélo.

Les aides venant de la municipalité

Pour obtenir la prime nationale, l’acheteur d’un VAE doit percevoir une subvention communale. Les aides locales visent à favoriser l’utilisation des moyens de déplacement écologiques, dont les VAE.

Voici des villes ou agglomérations qui proposent des subventions pour l’achat de vélo électrique :

– Paris : un bonus pouvant atteindre 400 € ou une aide locale évaluée à 33 % du prix du VAE ;

– Nice : une prime de 25 % du prix d’achat du vélo électrique suivant un seuil maximum de 150 € par VAE ;

– Toulon : une subvention de 25 % du prix d’achat suivant un seuil maximum de 200 € ;

– Lyon : une aide locale de 100 € ;

– Vannes : l’agglomération accorde une prime de 25 % du prix d’achat suivant une limite de 300 € ;

– Fontenay : un bonus pouvant atteindre 500 € selon le quotient familial ;

– Creusot : une subvention de 50 % du prix d’achat du VAE à la limite de 300 €.

Cette liste n’est pas exhaustive.

En tout cas, l’acheteur doit faire preuve d’une domiciliation dans la ville pour bénéficier d’une aide locale. De plus, il doit respecter les conditions établies par la commune. Ces clauses varient d’une collectivité à une autre. Pour toutes informations complémentaires, renseignez-vous auprès des services municipaux de votre ville.

Les aides à l’achat de VAE dans les autres pays d’Europe

La France n’est pas le seul pays qui accorde des subventions pures de l’achat de VAE. D’ailleurs, les aides proposées par l’État et les collectivités locales sont moins élevées comparées à celles des autres contrées. En Allemagne et aux Pays-Bas, par exemple, les subventions sont plus attirantes. En Irlande et en Grande-Bretagne, l’instauration des dispositifs fiscaux dédiés aux employeurs a favorisé l’utilisation de VAE pour se rendre au travail. Ainsi, afin de sensibiliser les citoyens à acheter des vélos électriques, la France peut prendre exemple sur ces pays pour établir des politiques plus avantageuses.